Etant conventionné par l’assurance maladie, des remboursements sont souvent possibles, mais les honoraires sont libres, dispensées avec tact et mesure.
Le coût du traitement est fonction de sa complexité, de sa durée et des techniques utilisées (coût du matériel, durée des rendez vous). Une fois le diagnostic posé et le type de traitement choisi, un devis précis vous sera remis.
Le traitement lui-même est pris en charge par l’assurance maladie s’il est débuté avant le 16ème anniversaire du patient. Au delà de cet âge, aucune prise en charge n’est possible.
Il existe une seule exception : en cas de traitement associant la chirurgie et l’orthodontie, la limite de 16 ans peut être dépassée, et un semestre de traitement orthodontique est pris en charge par la caisse d’assurance maladie.
• La toute première consultation chez l’orthodontiste permet de déterminer si un traitement est nécessaire et à quel moment le commencer. Le montant de cette consultation est de 23€ (cotation : CS, pour « Consultation Spécialiste »). Elle est remboursée à 70 % par la sécurité sociale (hors mutuelle) soit : 16,10 €
• Avant le traitement d’orthodontie, le Docteur a besoin d’effectuer un bilan. Pour cela, il est nécessaire de réaliser des examens (empreintes pour moulage, radiographies et photographies). Suite à ce bilan, le Dr pourra établir son diagnostic.
Ces examens sont cotés TO 15 +5. La prise en charge de votre caisse d’assurance maladie est de 70% soit 30,10 € (hors participation de votre mutuelle).
• Les radiographies, sont-elles cotées en » lettre Z ». La prise en charge de votre caisse d’assurance maladie est de 70% (hors participation de votre mutuelle).
Une demande d’entente préalable doit être rédigée par votre praticien et envoyée par vos soins à votre caisse d’assurance maladie. Une nouvelle demande doit être faite tous les 6 mois ou 1 an selon le traitement.
Chaque patient a droit à 6 semestres de traitement actif, pris en charge par la Sécurité Sociale. Chaque semestre est coté TO 90 et est remboursé 193.50 € par votre caisse d’assurance maladie, le reste à charge pouvant être remboursé partiellement ou totalement par votre mutuelle ou votre assurance complémentaire (selon votre contrat).
Le remboursement s’effectue par trimestre. Pour le 1er semestre: la moitié du semestre en début de semestre et l’autre moitié en fin de semestre. Pour les semestres suivants : la moitié à 3 mois et l’autre moitié en fin de semestre. Les semestres de traitement actif peuvent être consécutifs ou entrecoupés de périodes dites de « surveillance ».
Ces phases de surveillance sont cotées TO 5 (2 au maximum par semestre) et sont remboursées à 70 %, soit 15,05 € par semestre (hors participation de votre mutuelle). Ces périodes de surveillance sont souvent nécessaires après une première phase de traitement afin d’attendre, par exemple, la mise en place des dents permanentes.
Une période de contention est essentielle en fin de traitement afin d’assurer le la stabilisation du résultat obtenu.
La première année est cotée TO 75 et est remboursée 161.25 € par votre caisse d’assurance maladie (toujours hors participation de votre mutuelle pour le reste à charge). Si cela est nécessaire, une deuxième année de contention peut être demandée. Elle est côtée TO 50 et est remboursée 107.50 € (toujours hors mutuelle)
Le traitement est à la charge du patient.
La Sécurité Sociale ne prend pas en charge les traitements débutés après l’âge de 16 ans. Sauf à titre exceptionnel, comme cité plus haut, dans le cas d’un traitement chirurgical, où un semestre est pris en charge à hauteur d’un semestre classique soit 193.50 €. Ce semestre n’est pas renouvelable.
Pour obtenir le remboursement des dépenses en orthodontie, un adulte doit obligatoirement se tourner vers une mutuelle santé afin de déterminer sa participation. Les remboursements étant différents d’une mutuelle à une autre.
Les modalités de paiement :
Le cabinet vous propose différentes possibilités de règlement : chèque, espèce, carte bancaire ou virement
Nous sommes à votre disposition pour vous aider à comprendre les modalités de remboursement qui peuvent être parfois complexes.